Déposée par voie électronique le 23 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POWERLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette domicilié(e) Les Guillets, 3556 route de Trévoux - 01310 - Montracol - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 762 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouches de Charette, M. Andrew Ayer domicilié(e) Les Guillets, 3556 route de Trévoux - 01310 - Montracol - France.
La marque POWERLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mouches de Charette, SAS - Les Guillets, 3556 route de Trévoux - 01310 - Montracol - France - SIREN 337762371
Mouches de Charette, M. Andrew Ayer - Les Guillets, 3556 route de Trévoux - 01310 - Montracol - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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